Formulaire de demande Aide au fonctionnement

Instructions

Tous les champs doivent être complétés. Vous pouvez en tout temps sauvegarder un brouillon du formulaire pour le compléter plus tard en ouvrant une nouvelle session.

Vous devez déposer vos documents d’appui à l’aide de l’application située au bas de ce formulaire électronique. Assurez-vous d’avoir joint tous vos documents avant de soumettre votre formulaire. Lorsque vous cliquez sur le bouton « Déposer votre demande », le formulaire est alors envoyé et vous ne pourrez plus le modifier.

Important

• si vous ne pouvez envoyer l’information de manière électronique, la documentation d’appui doit être produite en trois copies;
• présenter des documents d’appui de qualité professionnelle;
• numéroter et bien identifier les pièces et documents et joindre une liste descriptive;
• toute pièce justificative fournie avec la demande ne sera pas retournée à l’organisme mais pourra être récupérée au bureau du Conseil des arts dans les six mois suivant le dépôt de la demande;
• seuls les documents exigés seront transmis aux membres du jury;
• le Conseil des arts de Longueuil ne se tient pas responsable de la perte ou des dommages pouvant survenir aux pièces jointes à la demande.

Prenez note que le formulaire n’est accessible que pendant les périodes d’ouverture du programme.

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